Les Comptes rendus des Conseils municipaux


Marianne




CM et Date Ordre du jour CR Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Presse
CM n°13 du 2022-06-24 DELIBERATIONS
Affouage 2022
Emploi saisonnier été 2022
Création d’un poste d’ATSEM à temps plein et suppression poste Agent technique
Renouvellement du contrat de restauration scolaire
Convention gestion paie externalisée du Centre de Gestion de l’Isère
Renouvellement des baux de la maison de santé
Création de la route forestière de la Sauzerie : attribution du marché
Subventions aux associations
Modification du règlement d’utilisation des salles communales
Budget Eau et Assainissement M49 – Extinction de créances irrécouvrables
Budget Eau et Assainissement - Décision modificative n°1
Pose de compteurs de distribution d’eau potable : demande de subvention

QUESTIONS DIVERSES
Réparation du court de tennis
Installation de barres à vélo devant les bâtiments communaux
Installation de nouvelles bennes de tri
Compte-rendus des réunions de concetation sur le merlon de protection de Péchal
La publicité des délibérations et des actes seront dématérialisée.
Le aller vers se généralise à Valbonnais
CR
CM n°12 du 2022-04-08 DELIBERATIONS
Bilan énergétique des bâtiments communaux présenté par le TE38
Sécurisation du Bourg
Réparation du beffroi de l’église de Valbonnais
Régularisations sur factures d’eau et d’assainissement 2021
Prorogation bail à construction Sous Belle Roche avec la SDH
Convention de mise à disposition de l’ASA de la Marsanne de la secrétaire de mairie
Protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs : demandes de subventions
Vote des taux d'imposition 2022
Approbation du budget primitif communal (M14)
Approbation du budget primitif eau et assainissement (M49)
QUESTIONS DIVERSES
Elections -Démission de Fanny Sarrazin -Accueil de quelques enfants de l'école d'Ornon
Transport scolaire (Patricia Fernandez) - Animation à la cantine
Passer à la carte communale ? - Participation des habitants
Raid aventure autour de la Matheysine, du 26 au 28 août 2022 ?
CCM : Pôle secrétariat mutualisé - CCM : Extraits du conseil communautaire
Demande du cirque Angelo : 3 et 4 mai au plan d'eau
CR
CM n°11 du 2022-02-25 DELIBERATIONS
Motion sur l'avenir du Régime Minier
Changement du mode de gestion bibliothèque municipale : suppression de la régie municipale
Bibliothèque municipale : signature d'une convention avec l'association "Bibli de Valbonnais"
Bibliothèque municipale : signature d'une convention avec l'association "Bibli de Valbonnais" et la CCM –La Matacena
Protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs
Convention de prêt gratuit des alpages de Grange Perret et Côte Belle
Approbation du compte de gestion 2021 du budget communal M14
Approbation du compte de gestion 2021 du budget eau et assainissement M49
Approbation du compte administratif 2021 du budget communal
Approbation du compte administratif 2021 du budget eau et assainissement (M49)
Budget communal M14 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021
Budget eau et assainissement M49 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021
QUESTIONS DIVERSES

Animations prévues cet été : Le Triathlon nature de Valbonnais, La Fête du Plan d'eau, le passage du triathlon d'Alpe d'Huez et en nouveauté un Raid Aventure (VTT, Trek, kayak,…)
Le Festival des Montagn'Arts, au mieux s'installera un jour à Valbonnais, au pire n'aura pas lieu.
Débuts très prometteurs du cabinet d'ostéopathie ambulant de Chloé Audiffen qui sera à Valbonnais un mercredi sur deux.
L'année 2022 est une année d'élections et le maire souhaite poursuivre ce qui a été fait en 2021 en faisant appel à des assesseurs citoyens pour aider les élus à tenir le bureau de vote.
Gilbert Maugiron y tenait et tout a été fait pour aider l'école à respecter le sévère protocole sanitaire imposée au premier semestre : des employés municipaux ont été mis en renfort pour assurer cantine et périscolaire sans brassage entre les classes. Des détecteurs CO2 ont été achetés pour chacune des classes.
Réflexion sur les Moloks isolés et les points propres sur la commune
DOB Budget de l'eau :
Mise en place de 100 compteurs d'eau à relevé automatique. (Cela n'a pas pu se faire en 2021)
Démarrage des travaux de production d'eau potable en 2021 afin de résoudre en urgence la distribution à Leygat mais aussi à Roussillon. Ces travaux étaient prévus dans le cadre du projet forage qui n'est pas encore finalisé. Une subvention de près de 70% est espérée.
Lancement de l'étude de faisabilité pour le projet de collectes et traitement des eaux usées (Station d'épuration).
DOB Budget communal:
En recette : la vente de la cure devrait être réalisée en mai
Création d'un piste forestière à la Sauzerie pour mieux gérer notre forêt communal
Lancement de l'étude de réhabilitation de l'école (fonctionnalité et énergétique)
Fin de la remise en état du chemin de Roussillon
La réparation du toit de l'école des Angelas devrait être finis en mars
Canal des Moines : 20 000€ en réserve pour assurer sa maintenance si c'est nécessaire.
Aménagement de la maison médical
Mise au niveau des automates des pompes à essence et ainsi de refaire fonctionner le paiement par carte.
Remplacement d'une chaudière au fioul au camping
Lancement de l'étude et travaux de la protection de Péchal
10 000 € pour les associations
Fin des travaux du toit de la Chapelle de La Roche
Remplacement des quilles protégeant le cheminement devant la crèche et l'école
Surélévation des écluses à l'entrée ouest pour protéger les quilles
Remise en état des ruisseaux du Royer et de la Dreyre
Remise en état des clochers des 2 églises
Créations de job d'étés pour le jeunes entre 16 ans et 18 ans
Traçage d'une bande pour matérialiser un cheminement piéton sur la route des Verneys entre le Bourg et le plan d'eau
Installation de jeux simples à destination des petits sur le pré du terrain multisport.
CR
CM n°10 du 2021-12-03 Délibérations
Convention de l’assistance technique du Département dans le domaine de l’eau
Eau et Assainissement : Contrat relatif au rattrapage structurel des collectivités territoriales en ZRR 2022-2024 – CCM / CD38
Régularisation facturation eau et assainissement 2021 sur consommation 2020
Tarifs eau et assainissement 2022
Participations financières année scolaire 2020-2021 - Enfants fréquentant l'école d'Entraigues
Convention de participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et primaires de La Mure pour les enfants de Valbonnais
Convention de participation financière pour l’accueil des enfants de Valbonnais à la Maison Pour Tous de Susville
Subvention à l’association Maison Familiale Rurale de Vif
Obligation de dépôt de déclaration préalable à l’implantation de clôtures
Revalorisation des loyers
Gestion des Ressources Humaines : Avancement de grade et tableau des effectifs
Vente de la cure de Valbonnais – Modification dénomination de l’acquéreur
Budget communal M14 – Décision modificative n°2
Remplacer les 2 automates de la station service
Démission de la Conseillère municipale déléguée Mme Gwenola LEBORDAIS
Représentant la commune au sein du Comité d’Orientation Stratégique de la SPL Eaux de Grenoble Alpes

Questions diverses
Déploiement des compteurs d’eau téléportés - Demande de subventions
Données fournies par les compteurs en 2021
Rappel : Projet du réseau d’eau potable par forage dans la nappe de la Bonne
Rappel : 2021-09-28-Mis à jour du schéma directeur d’assainissement
Alpage Côte Belle
Demander au département une campagne de comptage de vitesse entrée Ouest
Remise en état du chemin de Roussillon
Réparer le lavoir de Péchal .
Montage du jeu pour enfants
Installer les 2 dernière poubelles
Tailler les roseaux
Réparer le ponton et changer la passerelle
Protection du pourtour du rond-point du plan d’eau
installation des robinets thermostatiques connectés à la Bibli
Cours de secourisme pour les employés (Pichand ?) et pour les particuliers (pompiers)
Projet école numérique
Qualité de l’air dans les écoles et la crèche
Rénovation de l’école
Création de l’association pour la Bibli
Distribution des colis aux anciens
Vœux du maire et du conseil municipal
Réparation de la digue des Chaffards
Restauration de l’espace de bon fonctionnement (EBF) de La Bonne entre le pont des Fayettes et le pont des Verneys
Une décharge sauvage à Valbonnais
Déneigement à Valbonnais
Point sur les associations
Point sur les commissions participatives
CR
CM n°9 du 2021-09-17 Délibérations
Tarifs cantine scolaire et garderie surveillée
Convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles et cantines d’Entraigues et de Valbonnais
Participation communale à l’achat de forfaits de ski
Convention de participation financière aux frais de scolarité et charges des écoles communales de Corps 2020/2021
Convention de servitude de passage d’une canalisation ANC à Chabrand – Régularisation administrative
Convention d’occupation temporaire du domaine public ou privé communal – Ancienne chapelle de Chabrand

Questions diverses
Lignes directrices de gestion (évolution de carrière du personnel)
Urbanisme - Saisine par voie électronique des autorisations d'urbanisme
Opposition au transfert des pouvoirs de police « spéciale » du maire au président de la Communauté de Communes de la Matheysine
Eclairage public : L’extinction de l’éclairage publique entre 23h et 5h a permis une économie d’environ 63%.
Cheminement entre le Bourg et le Plan d’eau : Un cheminement devrait être tracé sur le côté droit en montant au Bourg.
Carte communale : Un premier contact a eu lieu avec les services de la DDT qui vont étudier l’opportunité de la mise en place de ce document sur la commune de Valbonnais.
Panneaux aux entrées de Valbonnais : Ils vont être réparés et les informations mises à jour.
Protection du parc Multisport : La réflexion est engagée pour des aménagements en 2022.
Aménagements et sécurité : Divers marquages au sol devant le camping, sur la Rue Principale pour améliorer la sécurité routière, à Péchal pour tracer le parking et empêcher le stationnement autour des moloks, semaine 41.
Aménagements du plan d’eau : L’installation d’un jeu pour enfants aura lieu prochainement.
Retour sur la réunion des commissions participatives : Patrick DARNE a rapporté la réunion plénière des commissions participatives
Projet eau potable et eaux usées : Le coût des travaux est élevé mais ils sont susceptibles d’être subventionnés à hauteur de 80%. Ils seront réalisés sur plusieurs années. Ils pourraient avoir une incidence sur le prix de l’eau et de l’assainissement.
Cours de secourisme : Plusieurs prestataires compétents proposent des actions à destination de la population et des personnels communaux.
CR
CM n°8 du 2021-07-02 Délibérations
Convention d’usage de terrains en vue de la pratique de l’escalade – Site Pont du Prêtre
Affouage 2021 Contrat restauration scolaire 2021-2022 Participation à l’entretien de la piste forestière de la Vacherie
Budget communal M14 - Décision modificative n°1 Contrat locatif du photocopieur Mairie
Convention d’occupation du domaine publique – borne de recharge de véhicules électriques
Location des salles communales Renouvellement des contrat de maintenance des extincteurs CHUUB (SICLI)
Motion de la Fédération nationale des communes forestières

Questions diverses
Autorisation de supprimer des documents du fond de la bibliothèque municipale de Valbonnais
Eau – Devis SIVOM et radio relève des compteurs Ramonage et vidange fosses septiques Columbarium Fête du plan d’eau
Proposition Assistance Financière Budget Eau et Assainissement Urbanisme permis refusés
Portage des repas Association L’Aire Muse arrête son activité Conseil municipal des Jeunes
CR
CM n°7 du 2021-04-14 En visioconférence pour le public
Révision de loyers des baux commerciaux, Prix de l’eau et de l’assainissement, Isolation des combles de la maison de santé, Prise de compétence « Organisation de la Mobilité » par la CCM, Contrat de prêt à usage Alpage Grange Perret, Vote des taux des taxes communales pour 2021, Vote du budget communal 2021, Vote du budget eau et assainissement 2021,
Questions diverses
Conseil municipal des enfants, Groupe de travail santé et aide à la personne - Portage de repas, Un référent pour alerter la CCM sur les problèmes sur le réseau PDIPR
CR
CM n°6 du 2021-03-12 En visioconférence pour le public
Convention Label Ecoles Numériques 2020 , Révision de loyers des baux communaux , Participations financières année scolaire 2019-2020 - Enfants fréquentant l'école d'Entraigues , Recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles , Vente terrain communal A 143 Pont du Prêtre , Vente de la cure de Valbonnais , Approbation du compte de gestion 2020 du budget communal M14 , Approbation du compte de gestion 2020 du budget communal M49 , Approbation du compte administratif du budget communal (M14) 2020 , Approbation du compte administratif du budget Eau (M49) 2020 , Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 du budget communal M14 , Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 du budget eau M49 , Approbation du règlement du service de l’eau et tarifs , Bail à ferme AL169 , Bail à ferme AK126 et 464 , Mur du chemin du Roussillon
Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) , Conseil municipal des enfants , Changement d’une chaudière au camping , Sécuriser les 4 sources alimentant le plan d’eau , Jeux pour enfants , Gestion d’alerte crue Pont des Verneys , Installation de barre à vélos , Rond-point du plan d’eau à aménager , Ponton du plan d’eau en mauvais état , Equipement des WC publics , Protections du hameau de Péchal contre les chutes de pierres merlon étude en cours , Travaux cours de tennis - garantie décennale , Portage des repas , Entretien des chemins et des routes ,
CR
CM n°5 du 2020-12-11 En visioconférence pour le public
- Réfection du plafond de la chapelle de La Roche - Participation forfaits de ski saison 2020-2021 ; Dissolution du Syndicat d’Électricité du Drac - Participation financière à la Association Sport-Culture des Enfants du Valmontheys (SCEV) - Régularisation de la destination des coupes affouagères 2017-2020 ; Conventions de répartitions des frais de scolarité, cantine piscine 2018-2019 et 2019-2020 entre les communes - Réfection de la route de la Sauzerie et création d'une piste forestière ; Réfection de la toiture de l'ancienne école des Angelas - Externalisation de la paie au Centre de Gestion de l'Isère ; Solution de paiement en ligne à destination des usagers - Convention entre la commune et le CD38 à propos des médiathèques
CR
CM n°4 du 2020-10-02 Alpes du Grand Serre - Opposition au transfert de la competence PLU à la CCM - Convention mis a disposition bureau au SSIAD - Transport scolaire - Vente de la cure - Certificat PEFC pour notre forêt - RPQS 2019 - Prix de l'eau - Reduction loyers Valboplage et Valbocamp - Contrat secretaire mairie CR
CM n°3 du 2020-07-31 Affouage - Toit maison medicale - Plan communale de sauvegarde - tarif cantine - tarif Elecricité renouvellement EDF - Conseil Energie partagee TE38 - Vente de la cure CR
CM n°2 du 2020-06-19 Convention Reseau Matacena - Indemnités des élus - Taxes - Budgets - Avenant reglement ecole CR
CM n°1 du 2020-05-25 Election du maire et des adjoints - Désignations - Délégations - Commissions CR




Les décisions du mandat 2014-2020