|
 |
|
|
|
| CM et Date | Ordre du jour | Procés verbal | Delibérations | Revue de Presse |
|---|---|---|---|---|
| CM n°29 du 2025-04-09 |
ACTES CONCLUS PAR LE MAIRE, DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS :
Convention Ligne souterraines et ouvrages annexes Département de l’Isère : Extension BT Le Plan d’Eau entre TE38 et la commune (parcelles AK 126 et 464). Notification reconduction marché « Accord cadre à bons de commande, pour des travaux de terrassement, d’aménagements et de réseaux divers » DELIBERATIONS : Cession du véhicule FIAT Sortir de l’actionnariat de Eaux de Grenoble Alpes Mettre à jour le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) qui date de 2020 Créer le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) Les admissions en non-valeurs de produits irrecouvrables Vote des taux d'imposition 2025 BUDGET PREVISIONEL M57 - 2025 BUDGET PREVISIONEL 49 - 2025 QUESTIONS DIVERSES Remise en état du chemin du Palais Contrat BATIWATT INITIAL evec TE38 |
 |
|
|
| CM n°28 du 2025-03-05 |
ACTES CONCLUS PAR LE MAIRE, DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS :
DELIBERATIONS : Réfection du lavoir des Verneys – Demande de subvention Participation à l’Accueil de Loisir Sans Hébergement (ASLH)Redevances Agence de l’eau – délibération Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité en 2025 Redevances « consommation d’eau potable » et « performance des réseaux d’eau potable » pour l’année 2025 TE38 – Travaux sur réseaux d’éclairage public Tranche 5 Convention de mutualisation au titre du fonds du territoire éducatif rural de la Matheysine Contrats-groupes CDG38 – mandats de consultations Approbation du compte de gestion 2024 du budget communal Approbation du compte administratif 2024 du budget communal Budget communal - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 Approbation du compte de gestion 2024 du budget eau et assainissement Approbation du compte administratif 2024 du budget eau et assainissement Budget eau et assainissement - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 QUESTIONS DIVERSES - PPOJETS EN COURS D'ETUDE Reprise de voirie – Rive droite Reprise de voirie – Rive gauche + Les Chaffards Espèces nuisibles et invasives Retraçage du grand parking du plan d’eau Installer un miroir pour la sortie du Clos Moulina Allongement du cheminement de la Combe Autres traçages rue Principale Réinstaller le poteau SENS INTERDIT/STOP en sortie du parking de l’école Plan de circulation et stationnement lors du Festival des Montagn’Art Salle de réunion trop encombrée Travaux d’assainissement au Bourg Réhabilitation du bâtiment de l’école Diagnostic finalisé QUESTIONS DIVERSES - PPOJETS EN COURS DE REALISATION Raccordement de 3 compteurs Linky pour le bar-restaurant, la STEP et l’EP Feu d'artifice de la Fête du Plan d’eau , samedi 26 juillet Politeia s’arrête remplacé par IntraMuros en avril Rénovation WC mairie Mettre à jour le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) Remise en état du clocher de l’église Saint-Jacques aux Angelas – Subvention d’Etat Protéger l’entrée-sortie de la classe des CP Mise en conformité du parcours d'évacuation de l'école et de la salle polyvalente Agrandissement des marches d’entrée de l’immeuble « Les Alleman » Installation d’un banc sur la Place du centre Installation d’une table sur la Place du centre Changement de la porte du garage communal des Alleman Travaux à effectuer à la gendarmerie Eglise du Bourg : remise en état de l’escalier du bas - Sécurisation de la façade Temporisation pour l’église du Bourg Carte des aléas Distribution de l’eau à Roussillon Poursuite de l’amélioration des captages Remplacement de 100 compteurs par des compteur à relevé automatique |
|
|
|
| CM n°27 du 2025-02-06 |
ACTES CONCLUS PAR LE MAIRE, DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS :
DELIBERATIONS : Rénovation énergétique du restaurant du plan d’eau : demande d’une aide financière à TE38 (IsERnov’) QUESTIONS DIVERSES |
|
|
|
| CM n°26 du 2024-12-05 |
ACTES CONCLUS PAR LE MAIRE, DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS :
DELIBERATIONS : Participation à l’ALSH expérimental de juillet 2024 (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) Revalorisation des loyers des locations et baux communaux au 1er janvier 2025 Adhésion au contrat d’accompagnement BATIWATT INITIAL de TE38 Désignation d’un représentant de la commune au sein des ASA de La Roche et de l’Aiguebelle Règlement de location des salles communales et prêt de matériel (modification) QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS : Agenda Distribution du colis aux aînés Vœux au personnel Vœux du Maire Annonce de démarchage à domicile QUESTIONS DIVERSES : PROJETS A INSCRIRE ? Tarifs eau et assainissement votés en 2024 pour être pratiqués en 2026 Rénovation WC mairie Remplacement de la Fiat des services techniques Isolation par l’extérieur ou des combles du bar restaurant du plan d’eau Coupe de bois prévue (hors affouage) pour 2025 Mémoire-Battante propose de nous offrir 2 arbres fruitiers greffés pour être planté dans le verger où se trouve le composteur partagé QUESTIONS DIVERSES : PROJETS EN COURS D'ETUDE Présentation des extensions de réseaux Présentation du projet de STEP Remise en état du clocher de l’église Saint-Jacques aux Angelas Distribution de l’eau à Roussillon et Sous Belle Roche Retraçage du grand parking du plan d’eau Protection des trottoirs sur la rue Principale Prolongation du cheminement sur la route des Verneys Protéger l’entrée-sortie de la classe des CP Mettre à jour le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et créer le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) QUESTIONS DIVERSES : PROJETS EN COURS DE REALISATION Raccordement de 2 compteurs Linky pour le bar-restaurant et la STEP Assistance informatique et sauvegarde Mise en conformité du parcours d'évacuation de l'école Création d’une rampe dans le cadre du parcours d'évacuation de l'école Réhabilitation du bâtiment de l’école Installation de mobilier urbain sur la Place du centre Installation de mobilier urbain sur la Place du centre Réparation de la porte du garage communal des Alleman Divers travaux à effectuer à la gendarmerie Changer les baies extérieures du bar restaurant du plan d’eau Installer un miroir pour la sortie du Clos Moulina ONF : Analyse de l'air Raccordement de 2 compteurs Linky pour le bar-restaurant et la STEP Dédommagement Valbocamp pour l’éclairage public du plan d’eau Rénovation de l’éclairage public – tranche 4 prévue en 2025 Eglise du Bourg : remise en état de l’escalier du bas - Sécurisation de la façade Travaux à effectuer sur le toit du lavoir des Verneys Temporisation pour l’église du Bourg Changement de volets au secrétariat Refaire la carte des aléas Signature des baux commerciaux pour VALBOMARCHE et VALBOPLAGE Divers travaux à faire en interne ou par le département Problèmes d’entretien des toilettes publiques du plan d’eau durant l’été 2024 Poursuite de l’amélioration des captages DUP du Forage de la Bonne Remplacement de 100 compteurs par des compteurs à relevé automatique Réserve de sécurité pour le Canal des Moines |
|
|
|
| CM n°25 du 2024-10-10 |
ACTES CONCLUS PAR LE MAIRE, DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS :
A la suite de la visite du camping par la commission de sécurité et à réception de l‘avis, un Arrêté d’approbation du CPS du camping « Au VALBONHEUR » devra être pris A la suite de la visite de sécurité du SDIS38 et à la demande de M. Bottiglione Arrêté de déclassement ERP de l’établissement « les lodges Valbonnais » Signature d’un bail à usage professionnel pour profession libérale avec madame Clémence DURAND (à la suite du départ de Madame Florence BELOTTI) DELIBERATIONS : Budget Beau et assainissement – Affectation du résultat Modification et vote du budget eau et assainissement – Décision modificative n°1 Affouage 2024 Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés de La Mure - Subvention exceptionnelle Protection sociale complémentaire prévoyance du personnel communal – adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 38 Adoption du rapport annuel 2023 de la SEM TERRITOIRES 38 Fonds d’urgence à la commune de Saint-Christophe-en-Oisans Délibération de principe pour accepter la dissolution du SIE DRAC QUESTIONS DIVERSES : Décisions à prendre sur des actions ou des projets Projet Assainissement du Bourg : STEP et extension du réseau « Eaux usées » Changer les baies extérieures du bar restaurant du plan d’eau ? Raccorder un compteur Linky pour le bar-restaurant Prêt du mobilier Achat d’un lot de 10 tables et 20 bancs Protéger l’entrée-sortie de la classe des CP Mettre en place une communication sur Smartphone Plaque d’immeuble aux Alleman Travaux à effectuer à la gendarmerie Travaux à effectuer sur le toit du lavoir des Verneys QUESTIONS DIVERSES : Actions ou projets décidés mais pas lancés Protection des trottoirs sur la rue Principale Réparation de la porte du garage communal des Alleman Divers travaux à faire en interne ou par le département Installation de mobilier urbain sur la Place du centre Réparation de la barrière du plan d'eau QUESTIONS DIVERSES : Point sur les actions ou projets en cours de réalisation Travaux d’urgence sur la digue des Chaffards (crue du 1er décembre) Travaux d’urgence sur la digue des Chaffards (crue du 1er décembre) ONF : Analyse de l’air Retrouver la plaque directionnelle historique Réhabilitation du bâtiment de l’école Rénovation éclairage public tranche 3 – Raccordement linky Dédommagement Valbocamp pour l’éclairage public du plan d’eau Rénovation de l’éclairage public – tranche 4 prévue en 2025 (modifié le 24/05/2024) - Angelas et la Roche Eglise du Bourg : remise en état de l’escalier du bas - Sécurisation de la façade Installation d’ un deuxième radiateur dans le bureau ADMR SSIAD Installation des robinets thermostatés non opérationnels dans la salle polyvalente Temporisation pour l’église du Bourg Changement de volets au secrétariat Remise en état du clocher de l’église Saint-Jacques aux Angelas – Subvention d’Etat Refaire la carte des aléas Remise en état des travaux route de la Sauzerie Signature des baux commerciaux pour VALBOMARCHE et VALBOPLAGE Distribution de l’eau à Roussillon et Sous Belle Roche DUP du Forage de la Bonne Sécurisation des 3 captages Remplacement de 100 compteurs par des compteurs à relevé automatique Réserve de sécurité pour le Canal des Moines QUESTIONS DIVERSES :Informations Rentrée des classes Cérémonies du 1er novembre aux Angelas Cérémonie du 11 novembre à Valbonnais Distribution des colis aux anciens Bilan d’activité du camion France Services à Valbonnais Problèmes d’entretien des toilettes publiques du plan d’eau durant l’été 2024 Problème sur la collecte des déchets durant l’été 2024 au plan d’eau Surveillance des repères de nivellement et géodésiques de l’IGN QUESTIONS DIVERSES : PROJETS de PROJETS en 2025 ? Plateau traversant ou feux récompense Retracer le parking du plan d’eau Remplacement de la Fiat des services techniques Isolation par l’extérieure du Bar-Restaurant du plan d’eau |
|
|
|
| CM n°24 du 2024-06-27 |
ACTES CONCLUS PAR LE MAIRE, DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS :
Nouvelle chaudière au camping : arrêté de virement de crédit DM M57 DELIBERATIONS : Mise en conformité des parcours d’évacuation de l’école et de la salle polyvalente : demandes de subventions Assainissement du bourg : demandes de subventions Contrat restauration scolaire 2024-2025 TE38 – Travaux sur réseaux d’éclairage public Tranche 4 Captages de Leygat - Abandon définitif de ressources en eau destinées à la consommation humaine Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables sur la commune Dissolution de l’ASA des Verneys Renouvellement de la convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle AB 238 QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS ET DISCUSSIONS Tableau des élections Réhabilitation du bâtiment de l’école Entretien réseau PDIPR Demande d’autorisation de « petits bouts de bois » de Laurence Blanc Lapierre Analyse des bassins par l’ARS en juillet- aout Premières analyses de l’eau de baignade en 2024 Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electricité du Drac (SIE-DRAC) Stationnement lors du Festival des Montagn’Arts Démarchage à domicile pour nettoyer les toits fibro-ciment QUESTIONS DIVERSES - TRAVAUX OU ETUDES SUR DES PROJETS PRECEDEMMENT DECIDES ONF : Analyse de l’air S’abonner à APIC (Avertissement Pluies Intenses) à l’échelle des communes Panneaux à prévoir, parkings de l’école et de la Place Panneau annonçant l’école à réinstaller Protéger l’entrée-sortie de la classe des CP – Déplacer panneau poids lourds Installation d’une barre à vélos sur les 2 places Déplacer le panneau informatif du Carré Magique Installation de mobilier urbain sur la Place du centre Réparer la porte du garage communal de l’immeuble « Les Alleman » Divers achats aérateur, sèche main électrique, enceinte Bluetooth, poubelle de tri, poubelle Divers travaux Demander au département d’améliorer la bordure de la RD526 A QUESTIONS DIVERSES - PROJETS de PROJETS EN 2025 QUESTIONS DIVERSES - POINTS SUR LES PROJETS EN COURS |
|
|
|
| CM n°23 du 2024-04-11 |
DELIBERATIONS :
Adhésion à la convention de mise en œuvre d’un service mutualisé d’instruction des demandes relatives à la police de la publicité extérieure Groupement de commande : réalisations de Diagnostics de Performance Energétique (DPE) des logements communaux Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (Jobs d’été). Vente des bois communaux, à la suite de l’entretien de La Bonne par le SYMBHI Vote des taux d'imposition 2024 Approbation du budget primitif communal (M57) - 2024 Approbation du budget primitif eau et assainissement (M49) - 2024 QUESTIONS DIVERSES Agenda Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) – Nouvelle Consultation Run and cheers GONES RAIDEURS AVENTURE EN MONTAGNE (GRAM) Ciné plein air 2024 ? Rénovation de l’éclairage public – tranche 4 Où en est le déploiement de la fibre ? Point sur la réparation du court de tennis Point sur le PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) de l'école - Face aux risques naturels ou technologiques ou attentat-intrusion De nombreux travaux ont été réalisés par le gérant du camping en réponse à l’avis du passage de la commission de sécurité en septembre 2023 Du nouveau au service déchets à la CCM |
|
|
|
| CM n°22 du 2024-02-29 |
DELIBERATIONS :
Approbation du compte de gestion 2023 du budget communal Approbation du compte de gestion 2023 du budget eau et assainissement Approbation du compte administratif 2023 du budget communal Approbation du compte administratif 2023 du budget eau et assainissement Budget communal - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 Budget eau et assainissement - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation d'eau potable – Leygat Dégâts sur le chemin communal de la Sauzerie – Demande de subventions Service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme de la Communauté de Communes de la Matheysine : mise à jour de la convention Personnel communal - Protection sociale complémentaire prévoyance : mandat au CDG 38 Accord cadre à bons de commande pour des travaux de terrassements, d'aménagements et de réseaux divers Convention d'occupation d'une partie de terrain communal par l'entreprise BERTINI TP QUESTIONS DIVERSES Agenda DOB Les résultats de l’enquête ZAEnR et ombrière : enquête, contestée pour irrégularités, est déclarée nulle et non avenue. Une nouvelle enquête sera mise en place au moment opportun. Festival de trail et bières artisanales organisé par « Run and Cheers » Raid VTT organisé par Gones Raideurs Aventure en Montagne (GRAM) Programme national pont – Seul le pont des Verneys a été retenu Débordement des eaux usées de Péchal Plan B si pas de champ disponible lors des Montagn’Arts puis de la saison d’été |
|
|
|
| CM n°21 du 2023-12-07 |
DELIBERATIONS
Mise en œuvre de la télétransmission et des gestionnaires de certificats au sein de la commune Participation à l’ALSH expérimental de juillet 2023 (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) Subvention à la Maison Pour Tous de Susville Revalorisation des loyers des locations et baux communaux au 1er janvier 2024 Location du cabinet de la maison médicale aux infirmiers de VALBOSOINS Dédommagement VALBOCAMP pour l’éclairage public Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption des budgets 2024 QUESTIONS DIVERSES La digue des Chaffards inscrite dans le plan digue par le Symbhi Point sur les travaux de restauration de l'Espace de Bon Fonctionnement de la Bonne Travaux d’urgence sur la digue des Chaffards (crue du 1er décembre) Point sur les travaux d’alimentation en eau du Roussillon + Sous belle Roche Point sur l’alimentation en eau Leygat + Canalisation pour AEP (pompage) Devis Alp’Etudes : Mise en conformité de l’assainissement collectif Tarifs eau et assainissement votés en 2023 pour être pratiqués en 2025 Point sur la réhabilitation du bâtiment de l’école Achat éventuel d’un logiciel pour la gestion de la réservation des repas à la cantine Point sur les travaux de protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs Point sur le PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) de l'école Point sur le Beffroi de l’église Saint-Pierre Remise en état des croix des tombes des morts pour la France Point sur la réalisation d’un nouveau mémorial au Pont du Prêtre Remplacer panneau d’informations paroissiales de l’église de Valbonnais Plateforme louée à Bertini TP au Pont Blanc Remplacement de la Fiat des services techniques Entretien des routes et chemins communaux Travaux à effectuer à la gendarmerie Poubelle de tri pour la salle polyvalente ? Indisponibilité du molok « Sous Belle Roche » Achat et poses de panneaux Suite du passage de la commission de sécurité au camping Baux commerciaux pour VALBOMARCHE (inclure la redevance station-service) et VALBOPLAGE Installation des robinets thermostatés connectés Point sur l’installation de l’aire de jeux Champs de Foire Aménagement de la place de l'école – Choix du conseil |
|
|
|
| CM n°20 du 2023-10-19 |
DELIBERATIONS
Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Electricie du DRAC |
|
|
|
| CM n°19 du 2023-09-28 |
DELIBERATIONS
Budget principal - Adoption de la nomenclature M57 abrégée au 1er janvier 2024 Affouage 2023 Groupement de commandes pour la réalisation des Diagnostics de Performance Energétique (DPE) de vos logements communaux Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés de La Mure - Subvention exceptionnelle Rénovation de l’éclairage public – Tranche 3 Budget eau et assainissement – Décision modificative n°1 Budget communal – Décision modificative n°2 QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS Point sur les travaux de protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs Point sur les travaux de restauration de l'Espace de Bon Fonctionnement de la Bonne Point sur le remplacement de 200 compteurs par des compteurs à relevé automatique Point sur les travaux d’alimentation en eau du Roussillon + Sous belle Roche + canalisation pour assainissement futur Alimentation en eau Leygat + Canalisation pour AEP depuis le pompage futur Point sur les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable sur 3 captages Point sur l’installation d’une aire de jeux Champs de Foire Point sur l’installation des robinets de contrôle dans l’école, mairie et salles La CCM a prévenu de la possibilité de fermeture exceptionnelle du point propre de Valbonnais certains samedis en période hivernale Risque de ne pas disposer des champs en guise de parking lors la saison d’été Point sur la signature des baux commerciaux Du nouveau à la superette Valbomarché Point sur le PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) de l'école Retour sur Episode "Donner une nouvelle vie à votre toit…« Estimations des pertes par réservoir, dans la distribution d'eau potable Simulation de crise par Webinaire « Prepa'Risk sur les inondations » Zones d'Accélération des ENergies renouvelables – Nouvel appel à projet d’Energ’Isere Point sur les travaux de rénovation à la maison médicale QUESTIONS DIVERSES - PROJETS Prêt ou location de matériel - Réponse de l'AMI - Règlement des salles communales – Prêt du mobilier Prévoir 2 panneaux pour indiquer le site d'escalade du Pont du Prêtre Réparation du court de tennis Entretien des chemins et ruisseaux alimentant le plan d'eau Lavoir du Roussillon à restaurer Réparer et mettre à jour les 2 panneaux aux entrées de Valbonnais Noyer à couper au plan d'eau Aménagement de la place du Centre Aménagement de la place de l'école Croisement du chemin de la Gorge avec la rue du Champ de Foire Aménagement de la patte d'oie Champ de Foire – Coiro – Maladière Panneau perte de priorité dans la descente de la rue du Coiro Ligne de rive pour protéger les clients du salon d'esthetique-coiffure Beffroi de l’église Saint-Pierre Réalisation d’un mémorial au Pont du Prêtre QUESTIONS DIVERSES - PROJETS d'ACHATS Volets roulants à la mairie ou réparer les volets existants ? Remplacer 5 des portes de garage de l'ex-gendarmerie Poubelle pour la salle polyvalente Sèche main électrique pour la salle polyvalente ? Six ventilateurs : Secrétariat – APC – les 4 salles de l’école |
|
|
|
| CM n°18 du 2023-06-09 |
DELIBERATIONS
Elections sénatoriales du 24/09/2023 : élection du délégué et des suppléants Renouvellement du contrat de restauration scolaire Convention de transport avec la Région Protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs : conventions avec les propriétaires des terrains de l’emprise du merlon Sécurisation AEP Leygat-Roussillon : conventions de servitude de passage d’une canalisation Budget communal M14 – Décision modificative n°1 (Route forestière de la Sauzerie) Conventionnement commune-CCM sur le poste mutualisé de technicien Eau-Assainissement Réhabilitation du bâtiment de l’école : demandes de subvention pour l’étude Emplois jeunes 2023 Délégations consenties au maire Renouvellement des baux VALBOPLAGE et VALBOMARCHE Marché à bons de commande : consultation d’un bureau d’étude QUESTIONS DIVERSES - POINTS A VALIDER Renouvellement contrat ATSEM Désignation d’un correspondant incendie et secours par arrêté du maire Désignation d’un correspondant Pont Installer des volets roulants à la mairie Remplacer 5 des portes de garage de l'ex-gendarmerie Acquisition de tables et bancs Règlement des salles communales – Prix du mobilier prêté Finalisation des projets de marquage aux sols (Automne 2023) – Parking de la Place – parking de l'école Rénovation éclairage public Phase 2 (réalisable en 2024) Terrasse avec accès par escalier à la supérette QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS Exercices gratuits de gestion de crise pilotés par la Préfecture Séance de Cinéma en plein air au plan d'eau le dimanche 6 août à 22h30 Finaliser le dossier PPMS pour l'école. Adhésion de la commune au Syndicat Mixte Ouvert AGEDI Etude de l'isolation extérieure de la gendarmerie et de la maison médicale Entretien du camion de la mairie Travaux de rénovation à la maison médicale : Remise en état du cabinet infirmières – médecin (pour visio-consultation) - Isolation phonique- porte intérieure anti-bruit Isolation des combles perdues de l'ex-gendarmerie Traçage horizontal par Proxymark (19 juin 2023 – Lignes de rive – Zébrage des arrêts de bus – Goutte d'eau au croisement chemin du Siguret et rue du Champ de Foire – assages protégés – traçage du parking de la Cure et de 3 places en face de l'école des Angelas – Ligne de rive discontinue (amorçage d'un chaussidou), partie basse de la route des Verneys Pose d'une écluse simple, entrée EST de Valbonnais Pose d'un miroir au niveau de la sortie du chemin du Pigeonnier PAV (Point d'Apport Volontaire) aux Fayettes Aire de jeux Champs de Foire Installation d'une rampe dans la descente entre la rue du chemin de foire et la place du centre Entretien des captages et des réservoirs Classement qualitatif des 4 réservoirs Réfection de la voie d‘accès au cimetière des Angelas Beffroi de l’église Saint-Pierre Clocher de l’église Saint-Jacques PDIPR non labilisés mais balisés (lames signalétiques jaunes) |
|
|
|
| CM n°17 du 2023-03-24 | DELIBERATIONS
Convention d’adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 38 Renouvellement du contrat de l’agent en poste au secrétariat Aménagement d’une aire de jeux au Champ de Foire : demandes de subventions Réalisation d’un mémorial au Pont du Prêtre Participation au départ à la retraite du Major de la brigade de gendarmerie de La Mure Isolation des comble gendarmerie : demandes de subventions Adhésion de la commune au Syndicat Mixte Ouvert AGEDI Carte des aléas : demandes de subventions Approbation du compte de gestion 2022 du budget communal M14 Approbation du compte de gestion 2022 du budget eau et assainissement M49 Approbation du compte administratif 2022 du budget communal M14 Approbation du compte administratif 2022 du budget eau et assainissement (M49) Budget communal M14 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 Budget eau et assainissement M49 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 Vote des taux d'imposition 2023 Approbation du budget primitif communal (M14) Approbation du budget primitif eau et assainissement (M49) QUESTIONS DIVERSES Les baux commerciaux à renouveler en 2023 Subventions aux associations versées en 2023 : 8 720,01 € (inferieur à 10 000 €) Rénovation éclairage public Phase 2 (réalisable en 2024) Travaux du court de tennis Site de compostage |
|
|
 |
| CM n°16 du 2023-02-08 | DELIBERATIONS
Aménagement de sécurité du bourg 2023 Beffroi de l’église Saint-Pierre – Subvention d’Etat Clocher de l’église Saint-Jacques – Subvention d’Etat Eglises St-Pierre et St-Jacques - Subvention Région AURA Modalités d’attribution du régime indemnitaire RIFSSEP Location du garage maison de santé Ecole - Contrat matériel laser multifonction numérique Convention territoriale globale CCM Location alpage Grange Perret - Côte Belle – La Dreyre Convention de regroupement et de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie Sécurisation de l’alimentation en eau potable Leygat / Roussillon- Subventions DOB DOB M14 Ecluse double - entrée EST Aménagement de sécurité du bourg 2023 Pose d'un miroir au niveau de la rue du Pigeonnier Etude et travaux de protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs Beffroi de l'église Saint Pierre Remise en état de la cuisine de la salle des Angelas Réfection de la voie d‘accès au cimetière des Angelas Isolation des combles perdues de l'ex-gendarmerie Remplacement des ampoules énergivores de l'éclairage public par des leds Remplacement des lampes énergivores de la gendarmerie par des leds Contrôler et programmer la température de toutes les salles communales Jobs d'été Equipements informatiques Réparation de la benne du camion de la Mairie Impression de la rétrospective "Valbonnais 2022" Ligne de crédit pour services entretiens, techniques et espace verts Feu d'artifice de la Fête du Plan d'eau Nouveau monument du Pont du Prêtre Travaux de rénovation à la maison médicale Nouveaux jeux au parc multisport Construction d'une piste forestière au-dessus de la Sauzerie Voirie, chemin, plan d'eau Etude de la rénovation de l'école DOB M49 Projet eau potable Etude de faisabilité du Schéma directeur d'assainissement rive droite Installation de 100 +100 compteurs à relevé automatique Entretien des captages et des réservoirs QUESTIONS DIVERSES Les baux commerciaux à renouveler en 2023 Projets de subventions aux associations - Extinction nocturne - Projet 2024 rénovation Eclairage Public Ecole : PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) Profil de baignade Réparation du court de tennis Aménagement de la place du Centre |
|
|
|
| CM n°15 du 2022-12-09 | DELIBERATIONS Convention de transports scolaires avec Mme Patricia FERNANDEZ : Révision de la rémunération Acquisition des parcelles cadastrées AL 52, AL 305, AL 359 et AL 425 (Canal Sabir) Convention de participation financière MPT Susville Demande de subvention RASED (Reseau d'Aides Specialisées aux Elèves en Difficulté) de La Mure Subvention au club de la Matheysienne VTT de Pierre-Châtel Contrat de prêt à usage Grange Perret - Côte Belle – La Dreyre pour l’estive 2023 Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies » AMF : Motion d’alerte sur les finances locales Mise en conformité des périmètres de protection Forage de la Bonne Réfection de la voie d‘accès au cimetière des Angelas Réfection du clocher de l'église des Angelas Loyers des locations et baux communaux au 1er janvier 2023 QUESTIONS DIVERSES Agenda à venir Les baux commerciaux à renouveler en 2023 Plan de sobriété énergétique de Valbonnais jusqu'en mars 2023 Coupure d'électricité cet hiver ? Appartements de la Gendarmerie - Charges des locataires - Chauffage, éclairage des communs, entretien Profil de baignade Ecole : PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) - En cas de risques naturels ou technologiques Point sur le projet eau potable – Les Bassins Aménagement de la place du Centre Analyse des comptages de vitesse faits aux Angelas Jeux parc multisport Déneigement à Valbonnais Incivilités aux Angelas Point sur les jeux prévus sur le parc multisport Chemin (non labélisé PDIPR) des Jardins de Siguret Sous Belle Roche Ca s'est passé à Valbonnais depuis le dernier Conseil Municipal |
|
|
 |
| CM n°14 du 2022-10-07 | DELIBERATIONS Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de TERRITOIRES 38 Convention cadre pour la mise en œuvre d’actions entre le CNFPT et la commune Revalorisation indemnités des élus à la suite de l’augmentation de l’indice Commission urbanisme : liste des membres Contrats d’Assurance des Risques Statutaires du personnel communal Création Poste agent de maîtrise catégorie C Acquisition de parcelles par la commune Indemnisations pour mise à disposition de terrains pour le stationnement au plan d’eau Délégation de compétence au maire pour les répartitions des frais scolaires et extra-scolaires Tarifs de la cantine scolaire Avenant convention de transport scolaire TE 38 – Rénovation de l’éclairage public - Tranche 2 QUESTIONS DIVERSES Mesures à prendre pour réduire cet hiver notre consommation d'énergie Point sur le projet eau Tarifs Eau et assainissement, votés en 2022 pour être effectif en 2024 Point sur l'installation des compteurs d'eau connectés Point sur la protection de Péchal - Canal des moines Mme Arbey Péchal Point sur la restauration du bon fonctionnement de La Bonne Point sur la remise en état du ruisseau de Royer Point sur le projet école Point sur l'isolation extérieure de la Maison médicale Point sur l'école des Angelas Point sur les clochers des 2 églises Point sur la cabane de Grange Perret Point sur les jeux prévus sur le parc multisport Point sur les réparations du tennis Point sur le chemin de la Sauzerie Point sur le chemin de Roussillon Point sur les cours de secourisme Point sur les colis aux anciens Agenda à venir Nouveautés à l'école Multimedia et internet dans la salle des associations Retour sur les visites de quartier et de la journée citoyenne Aménagement de la Place Canal – Eau pluviale – Maladière – Symic Muret du cimetière des Angelas qui cachent les ordures à refaire Barrières face au four des Angelas à repeindre Panneau affichage des Angelas Panneau informatif du site d'escalade du pont du Prêtre (Isére, le département) Etat du camion de la commune |
|
|
 |
| CM et Date | Ordre du jour | CR | Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Presse |
|---|---|---|---|---|---|---|
| CM n°13 du 2022-06-24 | DELIBERATIONS Affouage 2022 Emploi saisonnier été 2022 Création d’un poste d’ATSEM à temps plein et suppression poste Agent technique Renouvellement du contrat de restauration scolaire Convention gestion paie externalisée du Centre de Gestion de l’Isère Renouvellement des baux de la maison de santé Création de la route forestière de la Sauzerie : attribution du marché Subventions aux associations Modification du règlement d’utilisation des salles communales Budget Eau et Assainissement M49 – Extinction de créances irrécouvrables Budget Eau et Assainissement - Décision modificative n°1 Pose de compteurs de distribution d’eau potable : demande de subvention QUESTIONS DIVERSES Réparation du court de tennis Installation de barres à vélo devant les bâtiments communaux Installation de nouvelles bennes de tri Compte-rendus des réunions de concetation sur le merlon de protection de Péchal La publicité des délibérations et des actes seront dématérialisée. Le aller vers se généralise à Valbonnais |
|
||||
| CM n°12 du 2022-04-08 | DELIBERATIONS Bilan énergétique des bâtiments communaux présenté par le TE38 Sécurisation du Bourg Réparation du beffroi de l’église de Valbonnais Régularisations sur factures d’eau et d’assainissement 2021 Prorogation bail à construction Sous Belle Roche avec la SDH Convention de mise à disposition de l’ASA de la Marsanne de la secrétaire de mairie Protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs : demandes de subventions Vote des taux d'imposition 2022 Approbation du budget primitif communal (M14) Approbation du budget primitif eau et assainissement (M49) QUESTIONS DIVERSES Elections -Démission de Fanny Sarrazin -Accueil de quelques enfants de l'école d'Ornon Transport scolaire (Patricia Fernandez) - Animation à la cantine Passer à la carte communale ? - Participation des habitants Raid aventure autour de la Matheysine, du 26 au 28 août 2022 ? CCM : Pôle secrétariat mutualisé - CCM : Extraits du conseil communautaire Demande du cirque Angelo : 3 et 4 mai au plan d'eau |
|
 |
|||
| CM n°11 du 2022-02-25 | DELIBERATIONS Motion sur l'avenir du Régime Minier Changement du mode de gestion bibliothèque municipale : suppression de la régie municipale Bibliothèque municipale : signature d'une convention avec l'association "Bibli de Valbonnais" Bibliothèque municipale : signature d'une convention avec l'association "Bibli de Valbonnais" et la CCM –La Matacena Protection du hameau de Péchal contre les chutes de blocs Convention de prêt gratuit des alpages de Grange Perret et Côte Belle Approbation du compte de gestion 2021 du budget communal M14 Approbation du compte de gestion 2021 du budget eau et assainissement M49 Approbation du compte administratif 2021 du budget communal Approbation du compte administratif 2021 du budget eau et assainissement (M49) Budget communal M14 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 Budget eau et assainissement M49 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 QUESTIONS DIVERSES Animations prévues cet été : Le Triathlon nature de Valbonnais, La Fête du Plan d'eau, le passage du triathlon d'Alpe d'Huez et en nouveauté un Raid Aventure (VTT, Trek, kayak,…) Le Festival des Montagn'Arts, au mieux s'installera un jour à Valbonnais, au pire n'aura pas lieu. Débuts très prometteurs du cabinet d'ostéopathie ambulant de Chloé Audiffen qui sera à Valbonnais un mercredi sur deux. L'année 2022 est une année d'élections et le maire souhaite poursuivre ce qui a été fait en 2021 en faisant appel à des assesseurs citoyens pour aider les élus à tenir le bureau de vote. Gilbert Maugiron y tenait et tout a été fait pour aider l'école à respecter le sévère protocole sanitaire imposée au premier semestre : des employés municipaux ont été mis en renfort pour assurer cantine et périscolaire sans brassage entre les classes. Des détecteurs CO2 ont été achetés pour chacune des classes. Réflexion sur les Moloks isolés et les points propres sur la commune DOB Budget de l'eau : Mise en place de 100 compteurs d'eau à relevé automatique. (Cela n'a pas pu se faire en 2021) Démarrage des travaux de production d'eau potable en 2021 afin de résoudre en urgence la distribution à Leygat mais aussi à Roussillon. Ces travaux étaient prévus dans le cadre du projet forage qui n'est pas encore finalisé. Une subvention de près de 70% est espérée. Lancement de l'étude de faisabilité pour le projet de collectes et traitement des eaux usées (Station d'épuration). DOB Budget communal: En recette : la vente de la cure devrait être réalisée en mai Création d'un piste forestière à la Sauzerie pour mieux gérer notre forêt communal Lancement de l'étude de réhabilitation de l'école (fonctionnalité et énergétique) Fin de la remise en état du chemin de Roussillon La réparation du toit de l'école des Angelas devrait être finis en mars Canal des Moines : 20 000€ en réserve pour assurer sa maintenance si c'est nécessaire. Aménagement de la maison médical Mise au niveau des automates des pompes à essence et ainsi de refaire fonctionner le paiement par carte. Remplacement d'une chaudière au fioul au camping Lancement de l'étude et travaux de la protection de Péchal 10 000 € pour les associations Fin des travaux du toit de la Chapelle de La Roche Remplacement des quilles protégeant le cheminement devant la crèche et l'école Surélévation des écluses à l'entrée ouest pour protéger les quilles Remise en état des ruisseaux du Royer et de la Dreyre Remise en état des clochers des 2 églises Créations de job d'étés pour le jeunes entre 16 ans et 18 ans Traçage d'une bande pour matérialiser un cheminement piéton sur la route des Verneys entre le Bourg et le plan d'eau Installation de jeux simples à destination des petits sur le pré du terrain multisport. |
|
|
|||
| CM n°10 du 2021-12-03 | Délibérations
Convention de l’assistance technique du Département dans le domaine de l’eau Eau et Assainissement : Contrat relatif au rattrapage structurel des collectivités territoriales en ZRR 2022-2024 – CCM / CD38 Régularisation facturation eau et assainissement 2021 sur consommation 2020 Tarifs eau et assainissement 2022 Participations financières année scolaire 2020-2021 - Enfants fréquentant l'école d'Entraigues Convention de participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et primaires de La Mure pour les enfants de Valbonnais Convention de participation financière pour l’accueil des enfants de Valbonnais à la Maison Pour Tous de Susville Subvention à l’association Maison Familiale Rurale de Vif Obligation de dépôt de déclaration préalable à l’implantation de clôtures Revalorisation des loyers Gestion des Ressources Humaines : Avancement de grade et tableau des effectifs Vente de la cure de Valbonnais – Modification dénomination de l’acquéreur Budget communal M14 – Décision modificative n°2 Remplacer les 2 automates de la station service Démission de la Conseillère municipale déléguée Mme Gwenola LEBORDAIS Représentant la commune au sein du Comité d’Orientation Stratégique de la SPL Eaux de Grenoble Alpes Questions diverses Déploiement des compteurs d’eau téléportés - Demande de subventions Données fournies par les compteurs en 2021 Rappel : Projet du réseau d’eau potable par forage dans la nappe de la Bonne Rappel : 2021-09-28-Mis à jour du schéma directeur d’assainissement Alpage Côte Belle Demander au département une campagne de comptage de vitesse entrée Ouest Remise en état du chemin de Roussillon Réparer le lavoir de Péchal . Montage du jeu pour enfants Installer les 2 dernière poubelles Tailler les roseaux Réparer le ponton et changer la passerelle Protection du pourtour du rond-point du plan d’eau installation des robinets thermostatiques connectés à la Bibli Cours de secourisme pour les employés (Pichand ?) et pour les particuliers (pompiers) Projet école numérique Qualité de l’air dans les écoles et la crèche Rénovation de l’école Création de l’association pour la Bibli Distribution des colis aux anciens Vœux du maire et du conseil municipal Réparation de la digue des Chaffards Restauration de l’espace de bon fonctionnement (EBF) de La Bonne entre le pont des Fayettes et le pont des Verneys Une décharge sauvage à Valbonnais Déneigement à Valbonnais Point sur les associations Point sur les commissions participatives |
|
 |
|||
| CM n°9 du 2021-09-17 | Délibérations
Tarifs cantine scolaire et garderie surveillée Convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles et cantines d’Entraigues et de Valbonnais Participation communale à l’achat de forfaits de ski Convention de participation financière aux frais de scolarité et charges des écoles communales de Corps 2020/2021 Convention de servitude de passage d’une canalisation ANC à Chabrand – Régularisation administrative Convention d’occupation temporaire du domaine public ou privé communal – Ancienne chapelle de Chabrand Questions diverses Lignes directrices de gestion (évolution de carrière du personnel) Urbanisme - Saisine par voie électronique des autorisations d'urbanisme Opposition au transfert des pouvoirs de police « spéciale » du maire au président de la Communauté de Communes de la Matheysine Eclairage public : L’extinction de l’éclairage publique entre 23h et 5h a permis une économie d’environ 63%. Cheminement entre le Bourg et le Plan d’eau : Un cheminement devrait être tracé sur le côté droit en montant au Bourg. Carte communale : Un premier contact a eu lieu avec les services de la DDT qui vont étudier l’opportunité de la mise en place de ce document sur la commune de Valbonnais. Panneaux aux entrées de Valbonnais : Ils vont être réparés et les informations mises à jour. Protection du parc Multisport : La réflexion est engagée pour des aménagements en 2022. Aménagements et sécurité : Divers marquages au sol devant le camping, sur la Rue Principale pour améliorer la sécurité routière, à Péchal pour tracer le parking et empêcher le stationnement autour des moloks, semaine 41. Aménagements du plan d’eau : L’installation d’un jeu pour enfants aura lieu prochainement. Retour sur la réunion des commissions participatives : Patrick DARNE a rapporté la réunion plénière des commissions participatives Projet eau potable et eaux usées : Le coût des travaux est élevé mais ils sont susceptibles d’être subventionnés à hauteur de 80%. Ils seront réalisés sur plusieurs années. Ils pourraient avoir une incidence sur le prix de l’eau et de l’assainissement. Cours de secourisme : Plusieurs prestataires compétents proposent des actions à destination de la population et des personnels communaux. |
|
||||
| CM n°8 du 2021-07-02 | Délibérations
Convention d’usage de terrains en vue de la pratique de l’escalade – Site Pont du Prêtre Affouage 2021 Contrat restauration scolaire 2021-2022 Participation à l’entretien de la piste forestière de la Vacherie Budget communal M14 - Décision modificative n°1 Contrat locatif du photocopieur Mairie Convention d’occupation du domaine publique – borne de recharge de véhicules électriques Location des salles communales Renouvellement des contrat de maintenance des extincteurs CHUUB (SICLI) Motion de la Fédération nationale des communes forestières Questions diverses Autorisation de supprimer des documents du fond de la bibliothèque municipale de Valbonnais Eau – Devis SIVOM et radio relève des compteurs Ramonage et vidange fosses septiques Columbarium Fête du plan d’eau Proposition Assistance Financière Budget Eau et Assainissement Urbanisme permis refusés Portage des repas Association L’Aire Muse arrête son activité Conseil municipal des Jeunes |
|
||||
| CM n°7 du 2021-04-14 | En visioconférence pour le public Révision de loyers des baux commerciaux, Prix de l’eau et de l’assainissement, Isolation des combles de la maison de santé, Prise de compétence « Organisation de la Mobilité » par la CCM, Contrat de prêt à usage Alpage Grange Perret, Vote des taux des taxes communales pour 2021, Vote du budget communal 2021, Vote du budget eau et assainissement 2021, Questions diverses Conseil municipal des enfants, Groupe de travail santé et aide à la personne - Portage de repas, Un référent pour alerter la CCM sur les problèmes sur le réseau PDIPR |
|
 |
|||
| CM n°6 du 2021-03-12 | En visioconférence pour le public Convention Label Ecoles Numériques 2020 , Révision de loyers des baux communaux , Participations financières année scolaire 2019-2020 - Enfants fréquentant l'école d'Entraigues , Recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles , Vente terrain communal A 143 Pont du Prêtre , Vente de la cure de Valbonnais , Approbation du compte de gestion 2020 du budget communal M14 , Approbation du compte de gestion 2020 du budget communal M49 , Approbation du compte administratif du budget communal (M14) 2020 , Approbation du compte administratif du budget Eau (M49) 2020 , Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 du budget communal M14 , Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 du budget eau M49 , Approbation du règlement du service de l’eau et tarifs , Bail à ferme AL169 , Bail à ferme AK126 et 464 , Mur du chemin du Roussillon Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) , Conseil municipal des enfants , Changement d’une chaudière au camping , Sécuriser les 4 sources alimentant le plan d’eau , Jeux pour enfants , Gestion d’alerte crue Pont des Verneys , Installation de barre à vélos , Rond-point du plan d’eau à aménager , Ponton du plan d’eau en mauvais état , Equipement des WC publics , Protections du hameau de Péchal contre les chutes de pierres merlon étude en cours , Travaux cours de tennis - garantie décennale , Portage des repas , Entretien des chemins et des routes , |
|
 |
|||
| CM n°5 du 2020-12-11 | En visioconférence pour le public - Réfection du plafond de la chapelle de La Roche - Participation forfaits de ski saison 2020-2021 ; Dissolution du Syndicat d’Électricité du Drac - Participation financière à la Association Sport-Culture des Enfants du Valmontheys (SCEV) - Régularisation de la destination des coupes affouagères 2017-2020 ; Conventions de répartitions des frais de scolarité, cantine piscine 2018-2019 et 2019-2020 entre les communes - Réfection de la route de la Sauzerie et création d'une piste forestière ; Réfection de la toiture de l'ancienne école des Angelas - Externalisation de la paie au Centre de Gestion de l'Isère ; Solution de paiement en ligne à destination des usagers - Convention entre la commune et le CD38 à propos des médiathèques |
|
 |
|||
| CM n°4 du 2020-10-02 | Alpes du Grand Serre - Opposition au transfert de la competence PLU à la CCM - Convention mis a disposition bureau au SSIAD - Transport scolaire - Vente de la cure - Certificat PEFC pour notre forêt - RPQS 2019 - Prix de l'eau - Reduction loyers Valboplage et Valbocamp - Contrat secretaire mairie | |
 |
|||
| CM n°3 du 2020-07-31 | Affouage - Toit maison medicale - Plan communale de sauvegarde - tarif cantine - tarif Elecricité renouvellement EDF - Conseil Energie partagee TE38 - Vente de la cure | |
 |
|||
| CM n°2 du 2020-06-19 | Convention Reseau Matacena - Indemnités des élus - Taxes - Budgets - Avenant reglement ecole | |
 |
|||
| CM n°1 du 2020-05-25 | Election du maire et des adjoints - Désignations - Délégations - Commissions | |
 |
|||