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Les décisions du Conseil Municipal mandat 2014-2020


Marianne


Année 2020


Date Mots clefs CR Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Presse
11 mars 2020 Vote du budget non voté - Renouvellement du marché à bon de commandes
12 février 2020 Vote des comptes administratifs - Débat d'orienation budgétaire - Marché Radon


Année 2019


Date Mots clefs CR Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Presse
18 décembre 2019 Marché d'étude de l'eau potable - Decision modificative du budget de l'eau (captage de la Roche) - Reglement intérieur de l'ancienne gendarmerie CR
6 novembre 2019 Projet d'extension d'activité au plan d'eau (non voté) - Decision modificative du budget de l'eau (captage de Leygat et distrubution aux Verneys) CR
2 octobre 2019 Regularisation des loyers et bail à ferme Alpage- Prix de vente de la cure - Sauvegarde RGBD CR
28 aout 2019 Décisions modificatives budget M14 - Convention transport scolaire - Reglement interieur plan d'eau - Convention d'occupation du domaine public du plan d'eau (ASBEL) - Tarif cantine et périscolaire - indemnités de conseil CR
27 juin 2019 Achat de part sococial dans la SCIC qui gère les crèches - Plan de financement de la maison médicale - Programmation assainnisement plan d'eau (phase 2) - Mise à jour du Plan de sauvegarde communal - Decisions modificatives bugetaires M14 (etude Pechal et plan paysager plan d'eau) M49 (depenses imprevues) CR
10 avril 2019 Vote des taux communaux des 3 taxes - Vote des 2 budgets - Attribution de marché à bon de commande CR
20 mars 2019 Mise en place du régime indemnitaire (primes aux emplyés) - Amenangement du tarif eau et assainnissement -Projet assainnisement collectif - Projets eau potable - 1ere presentation Budget 2019 CR
21 fevrier 2019 Comptes administratifs 2018 - Débat d'orientation budgétaire 2019 - Financement cabinet medical - Financement sécurité mairie -Financement assainnissement plan d'eau Amenangement du tarif eau et assainnissement - Prix de l'eau 2020 CR


Année 2018





Année 2017