Les décisions du Conseil Municipal


Marianne




Année 2020


Date Ordre du jour CR Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Presse
2020-12-11 Réfection du plafond de la chapelle de La Roche - Participation forfaits de ski saison 2020-2021 ; Dissolution du Syndicat d’Électricité du Drac - Participation financière à la Association Sport-Culture des Enfants du Valmontheys (SCEV) - Régularisation de la destination des coupes affouagères 2017-2020 ; Conventions de répartitions des frais de scolarité, cantine piscine 2018-2019 et 2019-2020 entre les communes - Réfection de la route de la Sauzerie et création d'une piste forestière ; Réfection de la toiture de l'ancienne école des Angelas - Externalisation de la paie au Centre de Gestion de l'Isère ; Solution de paiement en ligne à destination des usagers - Convention entre la commune et le CD38 à propos des médiathèques CR
2020-10-02 Alpes du Grand Serre - Opposition au transfert de la competence PLU à la CCM - Convention mis a disposition bureau au SSIAD - Transport scolaire - Vente de la cure - Certificat PEFC pour notre forêt - RPQS 2019 - Prix de l'eau - Reduction loyers Valboplage et Valbocamp - Contrat secretaire mairie CR
2020-07-31 Affouage - Toit maison medicale - Plan communale de sauvegarde - tarif cantine - tarif Elecricité renouvellement EDF - Conseil Energie partagee TE38 - Vente de la cure CR
2020-06-19 Convention Reseau Matacena - Indemnités des élus - Taxes - Budgets - Avenant reglement ecole CR
2020-05-25 Election du maire et des adjoints - Désignations - Délégations - Commissions CR




Les décisions du mandat 2014-2020