Les décisions du Conseil Municipal


Marianne




Année 2020


Date Ordre du jour CR Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Presse
2021-09-17 Délibérations
Tarifs cantine scolaire et garderie surveillée
Convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles et cantines d’Entraigues et de Valbonnais
Participation communale à l’achat de forfaits de ski
Convention de participation financière aux frais de scolarité et charges des écoles communales de Corps 2020/2021
Convention de servitude de passage d’une canalisation ANC à Chabrand – Régularisation administrative
Convention d’occupation temporaire du domaine public ou privé communal – Ancienne chapelle de Chabrand

Questions diverses
Lignes directrices de gestion (évolution de carrière du personnel)
Urbanisme - Saisine par voie électronique des autorisations d'urbanisme
Opposition au transfert des pouvoirs de police « spéciale » du maire au président de la Communauté de Communes de la Matheysine
Eclairage public : L’extinction de l’éclairage publique entre 23h et 5h a permis une économie d’environ 63%.
Cheminement entre le Bourg et le Plan d’eau : Un cheminement devrait être tracé sur le côté droit en montant au Bourg.
Carte communale : Un premier contact a eu lieu avec les services de la DDT qui vont étudier l’opportunité de la mise en place de ce document sur la commune de Valbonnais.
Panneaux aux entrées de Valbonnais : Ils vont être réparés et les informations mises à jour.
Protection du parc Multisport : La réflexion est engagée pour des aménagements en 2022.
Aménagements et sécurité : Divers marquages au sol devant le camping, sur la Rue Principale pour améliorer la sécurité routière, à Péchal pour tracer le parking et empêcher le stationnement autour des moloks, semaine 41.
Aménagements du plan d’eau : L’installation d’un jeu pour enfants aura lieu prochainement.
Retour sur la réunion des commissions participatives : Patrick DARNE a rapporté la réunion plénière des commissions participatives
Projet eau potable et eaux usées : Le coût des travaux est élevé mais ils sont susceptibles d’être subventionnés à hauteur de 80%. Ils seront réalisés sur plusieurs années. Ils pourraient avoir une incidence sur le prix de l’eau et de l’assainissement.
Cours de secourisme : Plusieurs prestataires compétents proposent des actions à destination de la population et des personnels communaux.
CR
2021-07-02 Délibérations
Convention d’usage de terrains en vue de la pratique de l’escalade – Site Pont du Prêtre
Affouage 2021 Contrat restauration scolaire 2021-2022 Participation à l’entretien de la piste forestière de la Vacherie
Budget communal M14 - Décision modificative n°1 Contrat locatif du photocopieur Mairie
Convention d’occupation du domaine publique – borne de recharge de véhicules électriques
Location des salles communales Renouvellement des contrat de maintenance des extincteurs CHUUB (SICLI)
Motion de la Fédération nationale des communes forestières

Questions diverses
Autorisation de supprimer des documents du fond de la bibliothèque municipale de Valbonnais
Eau – Devis SIVOM et radio relève des compteurs Ramonage et vidange fosses septiques Columbarium Fête du plan d’eau
Proposition Assistance Financière Budget Eau et Assainissement Urbanisme permis refusés
Portage des repas Association L’Aire Muse arrête son activité Conseil municipal des Jeunes
CR
2021-04-14 En visioconférence pour le public
Révision de loyers des baux commerciaux, Prix de l’eau et de l’assainissement, Isolation des combles de la maison de santé, Prise de compétence « Organisation de la Mobilité » par la CCM, Contrat de prêt à usage Alpage Grange Perret, Vote des taux des taxes communales pour 2021, Vote du budget communal 2021, Vote du budget eau et assainissement 2021,
Questions diverses
Conseil municipal des enfants, Groupe de travail santé et aide à la personne - Portage de repas, Un référent pour alerter la CCM sur les problèmes sur le réseau PDIPR
CR
2021-03-12 En visioconférence pour le public
Convention Label Ecoles Numériques 2020 , Révision de loyers des baux communaux , Participations financières année scolaire 2019-2020 - Enfants fréquentant l'école d'Entraigues , Recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles , Vente terrain communal A 143 Pont du Prêtre , Vente de la cure de Valbonnais , Approbation du compte de gestion 2020 du budget communal M14 , Approbation du compte de gestion 2020 du budget communal M49 , Approbation du compte administratif du budget communal (M14) 2020 , Approbation du compte administratif du budget Eau (M49) 2020 , Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 du budget communal M14 , Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 du budget eau M49 , Approbation du règlement du service de l’eau et tarifs , Bail à ferme AL169 , Bail à ferme AK126 et 464 , Mur du chemin du Roussillon
Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) , Conseil municipal des enfants , Changement d’une chaudière au camping , Sécuriser les 4 sources alimentant le plan d’eau , Jeux pour enfants , Gestion d’alerte crue Pont des Verneys , Installation de barre à vélos , Rond-point du plan d’eau à aménager , Ponton du plan d’eau en mauvais état , Equipement des WC publics , Protections du hameau de Péchal contre les chutes de pierres merlon étude en cours , Travaux cours de tennis - garantie décennale , Portage des repas , Entretien des chemins et des routes ,
CR
2020-12-11 En visioconférence pour le public
- Réfection du plafond de la chapelle de La Roche - Participation forfaits de ski saison 2020-2021 ; Dissolution du Syndicat d’Électricité du Drac - Participation financière à la Association Sport-Culture des Enfants du Valmontheys (SCEV) - Régularisation de la destination des coupes affouagères 2017-2020 ; Conventions de répartitions des frais de scolarité, cantine piscine 2018-2019 et 2019-2020 entre les communes - Réfection de la route de la Sauzerie et création d'une piste forestière ; Réfection de la toiture de l'ancienne école des Angelas - Externalisation de la paie au Centre de Gestion de l'Isère ; Solution de paiement en ligne à destination des usagers - Convention entre la commune et le CD38 à propos des médiathèques
CR
2020-10-02 Alpes du Grand Serre - Opposition au transfert de la competence PLU à la CCM - Convention mis a disposition bureau au SSIAD - Transport scolaire - Vente de la cure - Certificat PEFC pour notre forêt - RPQS 2019 - Prix de l'eau - Reduction loyers Valboplage et Valbocamp - Contrat secretaire mairie CR
2020-07-31 Affouage - Toit maison medicale - Plan communale de sauvegarde - tarif cantine - tarif Elecricité renouvellement EDF - Conseil Energie partagee TE38 - Vente de la cure CR
2020-06-19 Convention Reseau Matacena - Indemnités des élus - Taxes - Budgets - Avenant reglement ecole CR
2020-05-25 Election du maire et des adjoints - Désignations - Délégations - Commissions CR




Les décisions du mandat 2014-2020